Arrêté du 16 août 2024 portant désignation de Madame Nathalie CHEYMOL en qualité de conseillère municipale déléguée pour l'administration, la gestion et le suivi de la salle communale et du gîte communal
Arrêté du 27 juillet 2024 appelant les électeurs de la section des Andrieux à émettre leur avis sur le projet de vente d'une partie de terrain sectional à M. CHANCEL Fabien et Mme LE CAM Anne pour une superficie maximale de 1500 m2
Arrêté du 27 juillet 2024 appelant les électeurs de la section de Soultz à émettre leur avis sur le projet de vente d'une partie de terrain sectional à M. LAMARCHE Anthony pour une superficie maximale de 1500 m2
Arrêté du 5 juillet 2024 portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le bourg à l'occasion des rencontres gourmandes organisées par le comité des fêtes d'Arches (été 2024)
Arrêté du 26 juin 2024 portant réglementation temporaire de la circulation sur la voirie communale pour la réalisation de travaux de renforcement et de modernisation (VC n1 et VC n3)
Arrété du 10 juin 2024 portant refus du transfert du pouvoir de police spéciale de la publicité du maire
Arrêté du 12 juin 2023 portant modification d'un sens interdit sur la voie communale n°6
Arrêté du 27 octobre 2022 portant désignation de Monsieur Thierry CHAMBON, premier adjoint, en qualité de correspondant incendie et secours