Arrêté du 3 juillet 2026 portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le bourg à l'occasion des Rencontres gourmandes organisées par le Comité des fêtes d'Arches (été 2026)


Arrêté du 24 mars 2026 portant réouverture de l'église



Arrêté du 21 mars 2026 portant délégation de signature à Monsieur Thierry CHAMBON, premier adjoint



Arrêté du 21 mars 2026 portant délégation de signature à Madame Nelly GREGOIRE, deuxième adjointe



Arrêté du 21 mars 2026 portant délégation de signature à Monsieur Marcel DESAYMONS, troisième adjoint



Arrêté du 21 mars 2026 portant désignation de Madame Nathalie CHEYMOL en qualité de conseillère municipale déléguée pour l'administration, la gestion et le suivi de la salle communale et du gîte communal



Arrété du 10 juin 2024 portant refus du transfert du pouvoir de police spéciale de la publicité du maire


Arrêté du 12 juin 2023 portant modification d'un sens interdit sur la voie communale n°6



Arrêté du 27 octobre 2022 portant désignation de Monsieur Thierry CHAMBON, premier adjoint, en qualité de correspondant incendie et secours