Séance du 20 octobre 2024

Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal :

1°) Demande d’acquisition d’une portion de terrain sectionnaire à Soultz par Monsieur Anthony LAMARCHE : Décision définitive après la consultation des électeurs de la section : Vente

2°) Demande d’acquisition d’une portion de terrain sectionnaire aux Andrieux par Monsieur Fabien CHANCEL et Madame Anne LE CAM : Décision définitive après la consultation des électeurs de la section : Classement sans suite

3°) Décision budgétaire modificative n°2024/2

4°) Participation de la commune d’Arches aux dépenses de fonctionnement de l’école de Sourniac

5°) Attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire au titre de 2024

6°) Approbation de l’assiette des coupes 2025 pour les forêts relevant du régime forestier

7°) Création d’un emploi saisonnier pour l’entretien des voies, terrains et espaces verts de la commune

8°) Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel (2025-2028)

9°) Règlement d’utilisation du terrain multisports

10°) Création d’un gîte d’étape et adaptation des locaux techniques au tiers-lieu « A la croisée d’arches » : Choix du maître d’œuvre