Séance du 15 novembre 2023

Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal :

1°) Avenant à la Convention avec la compagnie Cadéëm pour la mise en place des journées de la Thébaïde 2023

2°) Participation de la commune d’Arches aux dépenses de fonctionnement de l’école de Sourniac

3°) Maison LONGVERT : revente au prix d’achat à la SCI CHAMBON IMMOBILIER

4°) Décision budgétaire modificative n°2023/2

5°) Approbation des tarifs pratiqués par la SCIC ASLJ dans le cadre de la délégation de service public à compter du 1er janvier 2024

6°) Modification du barème du régime indemnitaire des agents communaux

7°) Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2023

8°) Approbation de l’assiette des coupes 2024 pour les forêts relevant du régime forestier

9°) Demande de subvention au titre du fonds de concours de la communauté de communes du Pays de Mauriac

10°) Avis défavorable sur un projet d’implantation d’éoliennes sur les communes de Neuvic, Saint-Pantaléon de Lapleau et Saint-Hilaire-Luc en Corrèze

11°) Renouvellement de la convention de partenariat La Poste Agence Postale Communale

12°) Désignation d’un référent déontologue