Séance du 7 novembre 2025

Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal :

1°) Décision budgétaire modificative n°2025/3

2°) Participation de la commune d’Arches aux dépenses de fonctionnement de l’école de Sourniac

3°) Retrait de la commune d’Arches de la communauté de communes du Pays de Mauriac pour adhérer à la Communauté de communes Sumène-Artense : Suspension de la demande jusqu’au renouvellement des conseils municipaux et communautaires en 2026

4°) Travaux d’éclairage public à Lajarrige connexes aux travaux d’aménagement du réseau basse tension (mise en souterrain)

5°) Travaux d’enfouissement du réseau téléphonique à Lajarrige connexes aux travaux d’aménagement du réseau basse tension (mise en souterrain)

6°) Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale

7°) Approbation des tarifs pratiqués par la SCIC ASLJ dans le cadre de la délégation de service public à compter du 1er janvier 2026

8°) Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation

9°) Protection sociale complémentaire des agents : Participation au marché public du Centre de gestion du Cantal– Risque Prévoyance